Mentions Légales
Mentions Légales
Dernière mise à jour : 31-10-2024
Conformément à la législation en vigueur, les mentions légales sont présentes pour mais de vous informer sur l'identité de l'éditeur du site et les conditions de son utilisation.
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : EM LA MODE
Forme juridique : [Indiquer la forme juridique, par exemple SARL, SAS, etc.]
Siège social : [Indiquer l'adresse complète de l'entreprise]
Numéro SIREN/SIRET : [Indiquer le numéro SIREN ou SIRET]
TVA intracommunautaire : [Indiquer le numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]
3. Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : [Indiquer le nom de l'hébergeur]
Adresse : [Indiquer l'adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Indiquer le numéro de téléphone de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de EM LA MODE ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution de tout ou partie de ce contenu sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
5. s'écarter
Les informations recueillies sur le site font l'objet d'un traitement destiné à [indiquer l'objectif, par exemple : la gestion des commandes, l'envoi d'informations]. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. EM LA MODE ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites et ne peut être considérée comme responsable des dommages éventuels résultant de l'utilisation de ces sites.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique relative aux Cookies.
8. Droit applicable et juridiction
Les mentions légales présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de [indiquez votre lieu de juridiction] seront compétents.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus.